Lettre eau et biodiversité - Décembre 2016

Décembre 2016
Cette lettre vous est proposée par l'Office International de l'Eau
Le contenu de la veille n’engage que les auteurs des articles, blogs, publications, etc. Il est donné à titre informatif, et n’engage en aucune manière la responsabilité de l’OIEau.

Sommaire

Connaissance des habitats et espèces

[Publication] - La forêt en chiffres et en cartes : mémento - édition 2016

Cette publication La forêt en chiffres et en cartes rassemble les principaux chiffres, cartes et informations sur la forêt française issus des campagnes d’inventaire de l’IGN.

Télécharger le document :
http://www.ign.fr/publications-de-l-ign/Institut/Publications/Autres_publications/memento_2016.pdf


[Article] - A la recherche de la biodiversité en Nouvelle-Calédonie : le volet eau douce

L’expédition scientifique « La Planète Revisitée », menée par le Muséum national d’histoire naturelle et l’ONG Pro-Natura durant le mois de novembre, progresse sur son nouveau terrain de jeu : la Nouvelle-Calédonie et ses espèces uniques au monde. Pour le volet « eaux douces », qui se déroule dans le même temps que son pendant forestier, les scientifiques sont en quête d’une forme particulière de biodiversité négligée : des espèces pour la majorité inconnues des naturalistes.
 


[Actualité] - Parc national des Ecrins : Biodiv'Ecrins, la connaissance en direct

Plus de 500 000 observations pour plus de 4000 espèces : l'atlas en ligne de la faune et de la flore du Parc national des Écrins met à disposition l'ensemble des données collectées par ses agents depuis plus de 40 ans, illustrées, cartographiées et mises à jour en temps réel.
 


Continuité écologique

[Vidéo/Film] - Beaussault (Seine-Maritime) : restauration de la continuité écologique de la Béthune

Le film des travaux d'effacement de la chute du pont de Glinet à Beaussault (Seine-Maritime), pour restaurer la continuité écologique de la Béthune. La Béthune est une rivière du bassin versant de l'Arques classée en 1ere catégorie piscicole pour les grands salmonidés.

En savoir plus sur le site :
http://www.bvarques.fr/actus/rce-pont-de-glinet/


[Actualité] - Restauration de la continuité écologique sur l'aménagement hydroélectrique de Puichéric dans l'Aude

Depuis juin 2016, des travaux de restauration de la continuité écologique ont démarré sur l'aménagement hydroélectrique de Puichéric sur le fleuve Aude. La présence d’habitats favorables à la croissance et la reproduction, ajouté à l’importante envergure du cours d’eau (en termes de superficie du bassin hydrographique, de linéaire et de débit) en font un fleuve très attractif pour les poissons migrateurs amphihalins. L’Anguille européenne et l’Alose feinte du Rhône sont ainsi largement présentes sur l’aval du bassin versant et des captures de lamproies marines ont été signalées par des pêcheurs professionnels depuis 2001.
 


Economie - Services écosystémiques

[Publication] - La biodiversité : une opportunité pour le développement économique et la création d'emplois

Le rapport a été publié le 16 novembre, et rédigé par Emmanuel Delannoy et à la demande de Mme la Ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer.
La biodiversité contribue largement à l'économie française, et ce au moins de deux façons. En premier lieu, les  secteurs fortement  dépendants  de  la  biodiversité génèrent près de 1,5  million d’emplois (soit  10% du  total  des  emplois ) et  275  milliards d’euros de chiffre d’affaires. En deuxième lieu, la biodiversité contribue à l’économie française via les dépenses directes et indirectes liées aux activités de protection de la nature. Face à ces constats, le secteur français de la biodiversité, dont les compétences et le savoir faire des acteurs sont pourtant reconnus internationalement, peine à  exister  et  à  se structurer.


[Article de presse] - Une expérimentation pour mieux comprendre le fonctionnement des toitures végétalisées

la Mission Economie de la Biodiversité pilotée par CDC Biodiversité, filiale de la Caisse des Dépôts, Icade, 1ère Foncière de bureaux en Europe et l’Institut d’Ecologie et des Sciences de l’Environnement de Paris (iEES) se sont associés, pour expérimenter et identifier les services écosystémiques que pourrait fournir une toiture végétalisée. L'objectif est de proposer des pistes de conception et de gestion de toitures végétalisées multifonctionnelles et d'apporter des solutions opérationnelles innovantes aux aménageurs urbains.


[Publication] - Innovations dans la conservation de la biodiversité dans les aires protégées en Afrique : financement et incitations. Retours d'expérience de trois pays

« Cet Issue Brief présente les avantages et risques associés aux instruments innovants de financement de la biodiversité, tels qu’ils sont mis en œuvre en Afrique. Cette note de synthèse montre qu'en combinant les contributions publiques et privées, les instruments de financement contribuent à une gestion plus efficace et financièrement pérenne de la biodiversité, dans et autour des aires protégées ; ceci à une échelle spatiale conséquente.».
Renaud Lapeyre, Yann Laurans, iddri.org, 2016, 4 p.

Télécharger la publication :
http://www.iddri.org/Publications/Collections/Syntheses/IB1616_RL%20YL_biodiv%20conservation%20africa.pdf


Génie écologique

[Actualité] - LifeSys : le génie écologique avance groupé

L'Union professionnelle du génie écologique  (UPGE) profite du salon Pollutec pour lancer un cluster baptisé LifeSys. Objectif : se positionner sur des marchés importants en formant des groupements multicompétences temporaires de tailles et de compositions variables. C'est aussi une proposition du rapport Delannoy sur  le développement économique et la création d’emplois dans le secteur de la  biodiversité publié le 15 novembre. La filière manque en effet de structuration et d'entreprises assez solides financièrement pour répondre à des projets d'envergure qui, en outre, demandent des compétences allant du génie écologique marin à la phytoremédiation en passant par exemple par la cartographie des sols.
 

En savoir plus sur l'UPGE :
http://www.genie-ecologique.fr/

Télécharger le rapport Delannoy :
https://inspire-institut.org/cloud/index.php/s/x5RKElXW8BrxDdC


[Actualité] - Région Centre-Val de Loire : journées Scientifiques et techniques de l’ingénierie écologique

La région Centre Val de Loire est riche en zones humides –ZH– (étangs, mares, prairies humides, tourbières…) dont la plupart ont été dégradées (directement ou indirectement) par des usages humains ayant entrainé le dysfonctionnement de leur hydrologie et la disparition de leur biodiversité souvent rare et protégée.
Les journées Scientifiques et Techniques de l’ingénierie écologique, qui se sont tenues les 5 et 6 octobre 2016, à Orléans, et qui portaient sur « La conservation et la restauration écologique des zones humides et de leur biodiversité en région Centre Val de Loire », ont réunies 55 participants.
 


Politique - Stratégie

[Actualité] - Création de la plus grande aire marine protégée du monde en Antarctique

Le 28 Octobre dernier à Hobart en Tasmanie, les 25 membres de la Commission pour la conservation de la faune et la flore marine de l’Antarctique (24 pays et l’Union Européenne) se sont accordés à l’unanimité pour la création d’une aire marine protégée en mer de Ross (Figure 1). Rappelons que depuis le 1er Décembre 1959, le traité sur l’Antarctique interdit toutes mesures non pacifiques sur le territoire.


[Actualité] - Agence de l'eau Rhône méditerranée et Corse : initiative en faveur de la biodiversité

La reconquête de la biodiversité, est une nouvelle mission pour l’agence de l’eau qui s'articule autour de deux principales initiatives : soutenir  des  actions  de  reconquête  de  la  biodiversité  des  milieux  aquatiques  (zones humides, cours d’eau, mer et littoral,...) ; améliorer  la  connaissance  de  la  biodiversité pour l’intégrer dans les politiques territoriales des collectivités.


[Séminaire] - Conférence des Nations Unies sur la Biodiversité Réunion de haut niveau : CdP13-Biodiversité, le segment de haut niveau adopte la Déclaration de Cancun au Mexique

Le Mexique était l’hôte de la 13e réunion de la Conférence des Parties à la CDB (COP 13), du 2 au 17 décembre, à Cancún, Mexique. Environ 10 000 participants, y compris les représentants des pays Parties, des pays observateurs, des organisations internationales et de toutes les organisations intéressées, se sont réunis pour négocier des accords et des engagements qui donneront une impulsion à la conservation et à l’utilisation durable de la biodiversité ainsi qu’à l’application du Plan stratégique pour la diversité biologique 2011-2020 et des Objectifs d’Aichi. Le thème central était l'intégration de la conservation et de l’utilisation durable de la biodiversité dans les plans, programmes et politiques sectorielles et intersectorielles, l’accent étant mis sur l’agriculture, la foresterie, la pêche et le tourisme. La treizième conférence de l'ONU sur la biodiversité (COP 13), s'est clôturée le 17 décembre par des "engagements importants en matière d'actions sur la biodiversité", se sont félicités le secrétariat de la Convention sur la diversité biologique (CDB), l'organisateur de la COP, ainsi que le Programme des Nations unies pour l'environnement (Pnue). Les pays ont aussi augmenté les aires marines protégées mais le doublement de leurs financements se fait attendre.

Télécharger la déclaration :
https://www.cbd.int/cop/cop-13/hls/cancun-declaration-final-fr-1.11.2016.pdf

Relire les 20 Objectifs d’Aichi :
http://www.actu-environnement.com/media/pdf/news-28032-objectifs-aichi.pdf

Consulter tous les documents de la COP13 :
https://www.cbd.int/conferences/2016/cop-13/documents


[Actualité] - La stratégie nationale contre les espèces exotiques envahissantes est mise en consultation

Le ministère de l'Environnement soumet à la consultation du public jusqu'au 10 janvier prochain le projet de stratégie nationale relative aux espèces exotiques envahissantes. Cette stratégie définit les actions à mettre en œuvre à différents niveaux : connaissance, sensibilisation du public, réglementation, gouvernance, prévention, interventions urgentes, gestion des espèces établies, restauration des milieux après invasion.


Recherche et informations scientifiques

[Appel à projet] - Initiative PME - Eau et Milieux Aquatiques

Organisée par l'ADEME, l'Initiative PME Eau et Milieux Aquatiques permet de cofinancer des projets d’innovation, portés par des PME contribuant à accélérer le développement et le déploiement de méthodologies, de technologies, de services et de solutions innovantes dans le domaine de la gestion durable du cycle de l'eau et des milieux aquatiques. Les projets attendus dans cette Initiative PME peuvent porter sur un ou plusieurs des 3 axes ci-dessous : Axe 1 : Gestion durable du cycle urbain de l'eau, dont eaux de ruissellement Axe 2 : Milieux aquatiques (eaux de surface continentales, souterraines ou littorales ; milieux humides) Axe 3 : Gestion durable du grand cycle de l'eau


[Appel à projet] - Appel à propositions de recherches - Les transitions écologiques, économiques et sociales

La question du changement de comportement et, plus généralement, de l’évolution des modes de vie est devenue un enjeu clé de la transition énergétique et écologique (TEE). Il est désormais admis que le progrès technique ne permettra pas, à lui seul, d’atteindre les objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre, ni de répondre aux enjeux environnementaux actuels (raréfaction des ressources, pollutions multiples, pertes en biodiversité, changement climatique, etc.). Cet APR concerne l'évolution des comportements individuels et des pratiques des consommateurs et citoyens nécessaires à la TEE, ainsi que le contexte et les conditions de ces évolutions. Les domaines thématiques de l’énergie, de l’économie circulaire et de la qualité de l’air sont particulièrement ciblés.


Réglementation

[Actualité] - Espèces invasives : des textes inefficaces

Le comité parlementaire du suivi du risque Ambroisie et autres espèces invasives alerte une nouvelle fois sur les enjeux sanitaires et économiques d'une invasion que le cadre législatif et réglementaire n'a pas permis de juguler.  La lutte contre l'ambroisie est assez représentative des moyens mis en œuvre et de leur efficacité toute relative. Par exemple en Auvergne-Rhône-Alpes : « La preuve de l'inefficacité des mesures en place c'est que la Région a toujours plus de surfaces infestées et la population allergique a doublé en douze ans », disait un élu du Grand Lyon. 

En savoir plus sur l'enquête 2015 du ministère de l'Environnement :
http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/ED130.pdf


[Article de presse] - Préjudice écologique : Total condamné à verser 80 000 euros à la LPO après avoir pollué la Loire

La cour d’appel de Rennes a condamné Total, vendredi 9 décembre, à verser 80 005 euros à la Ligue de protection des oiseaux (LPO) au titre du préjudice écologique subi après la pollution de l’estuaire de la Loire en 2008, consécutive à une fuite de fioul ayant eu lieu dans sa raffinerie de Donges, en Loire-Atlantique. La LPO réclamait 400 000 euros.


[Texte réglementaire] - Avis n°28 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2016

Conformément à l'article R. 921-53 du livre IX du code rural et de la pêche maritime : lorsqu'un quota ou un sous-quota de capture ou d'effort de pêche est épuisé, la poursuite de l'activité de pêche concernée est interdite.


[Texte réglementaire] - Décret n° 2016-1619 du 29 novembre 2016 relatif aux modalités de contribution obligatoire à l'inventaire du patrimoine naturel et modifiant le code de l'environnement : données sur la biodiversité

Un téléservice sera créé avant 2018 par arrêté du ministre chargé de la protection de la nature, et géré par le Muséum national d’histoire naturelle (MNHN), pour recevoir les données brutes de biodiversité, par saisie ou téléversement, comme prévu par le I de l'article L. 411-1 A du Code de l'environnement. Ces opérations devront respecter des référentiels techniques comprenant des données de référence, des dictionnaires de données, des scénarios d’échanges et des méthodes ou protocoles de production, de validation et de diffusion des données qui sont approuvés par le ministre chargé de la protection de la nature et publiés au Bulletin officiel du ministère chargé de l’environnement. Les services régionaux de l’État chargés de l’environnement, l’Agence française pour la biodiversité et en dernier lieu le MNHN contrôleront ces données, chacun pour ce qui le concerne, les valideront et les corrigeront, le cas échéant, avant leur intégration dans l’inventaire du patrimoine naturel.(Source Journ'eau6 N°1037 du 12 décembre 2016).


[Texte réglementaire] - Arrêté du 9 décembre 2016 relatif aux mesures de protection de l'habitat du hamster commun (Cricetus cricetus)

La ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, et la secrétaire d'Etat chargée de la biodiversité,
Vu la directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages ;
Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 411-1 à L. 411-2 et R. 411-1 à R. 411-14 ;
Vu l'arrêté du 9 juillet 1999 fixant la liste des espèces de vertébrés protégés menacées d'extinction en France et dont l'aire de répartition excède le territoire d'un département ;
Vu la mise en consultation publique du projet du 29 septembre au 21 octobre 2016 ;
Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature en date du 28 septembre 2016,
Arrêtent que la destruction, l'altération ou la dégradation des surfaces qui ne sont pas occupées par des forêts, des vergers, des vignobles, des zones humides ou des espaces bâtis ou artificialisés situées dans des territoires définis (annexes I et II) sont interdites , notamment lorsque la surface concernée est située dans un rayon de 300 mètres autour d'un terrier identifié au cours des deux dernières années...


[Actualité] - La commission d’enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d’infrastructures commence son cycle d’auditions

Elle a commencé ses travaux le 15 décembre 2016 en entendant Paul Delduc, directeur général de l’aménagement, de la nature et du logement. Ce dernier a rappelé l’historique du cadre juridique existant en matière de compensation en France et a souligné l’importance du tournant des années 2000, qui a considérablement élargi les zones concernées par la réglementation des espèces protégées.

lire l'article sur le site actu-environnement.com :
http://www.actu-environnement.com/ae/news/compensation-ecologique-commission-enquete-Senat-NDDL-27982.php4#xtor=EPR-1


[Texte réglementaire] - Les données des études d'impact sur la biodiversité seront bientôt en libre accès

Un décret relatif à l'inventaire national du patrimoine naturel vient d'être publié. Il permet d'en élargir la base de données, désormais en open data. Barbara Pompili veut ainsi garantir des débats plus éclairés sur les enjeux de la biodiversité. Aux 40 millions de données d'ores et déjà présentes dans l'inventaire national du patrimoine naturel (INPN), le décret publié mercredi 30 novembre permettra d'ajouter quantité d'informations issues des études d'impact.

Lire l'artice sur le site de Scienceetavenir.fr :
http://www.sciencesetavenir.fr/animaux/biodiversite/les-etudes-d-impact-seront-desormais-accessibles-sur-internet_108529


Trame verte et bleue

[Publication] - Bilan technique sur la première génération des Schémas régionaux de cohérence écologique. Prise en compte des enjeux de cohérence issus des orientations nationales

Ce bilan concerne à la fois la forme (à quel moment de l’élaboration du SRCE et avec quelles méthodes ces enjeux nationaux ont-ils été traités par les régions ?) et le fond (les régions estiment-elles avoir bien ou moins bien pris en compte ces enjeux de cohérence dans leur SRCE ?). En revanche, ce rapport se limite à une analyse documentaire des SRCE (complétée par une consultation des régions en relecture de cette analyse). Il constitue donc seulement une première étape qui devra être complétée par une analyse indépendante supplémentaire de la prise en compte effective des enjeux de cohérence dans les trames régionales. Ce travail pourra être réalisé dans un second temps, en utilisant la future carte d’agrégation nationale des SRCE.

Télécharger le document :
http://www.trameverteetbleue.fr/sites/default/files/references_bibliographiques/161121_-_prise_compte_enjeux_coh_nat_srce_mnhn.pdf


[Publication] - La trame verte et bleue : Un outil pour maintenir la biodiversité dans nos territoires et lutter contre le changement climatique

Cette brochure rappelle les enjeux autour de la biodiversité et des continuités écologiques et souligne l’importance des schémas régionaux de cohérence écologique dans la mise en œuvre de la trame verte et bleue dans les territoires.

Télécharger la brochure :
http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Trame_Verte_Bleue.pdf


[Formation] - Formation 2017 : Trame verte et bleue

 Les premiers stages 2017 sur la Trame verte et bleue sont déjà en ligne !
 


Zones humides

[Article de presse] - Entretenir les zones humides pour freiner les crues du Rhône

La forêt alluviale de l'islon de la Barthelasse ou les travaux d'élargissement du lit de la Durance à La Roque d'Anthéron sont des exemples d'entretien des zones humides et de protection des crues. Associations et collectivités débattent à Avignon des zones humides de la Saône au Rhône.


[Actualité] - Une enquête sur l'application de la séquence Eviter-Réduire-Compenser en zones humides à destination des maitres d'ouvrage du bassin Seine-Normandie

Dans le cadre de la mission d’expertise sur les pratiques de la séquence « Eviter – Réduire – Compenser» les impacts des projets en zones humides menée par le Pôle-Relais Mares, Zones Humides Intérieures et Vallées Alluviales (PRMZHIVA), en partenariats avec l’Agence de l’Eau Seine-Normandie et la DRIEE, une enquête à destination des maitres d’ouvrage porteurs de projets en zones humides sur le bassin Seine-Normandie, est lancée depuis le 1er décembre 2016 et jusqu’au 31 janvier 2017.  L’objectif est de sonder la diversité des pratiques pour en tirer des enseignements et donc faciliter la mise en application de cette séquence. Le questionnaire porte sur les difficultés rencontrées par les maitres d’ouvrages, les outils utilisés, les solutions mises en oeuvre … Cette démarche sera suivie, dans un deuxième temps, d'échanges avec les services instructeurs.

Lire le questionnaire :
https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLSe0VMfplRlFggJQM6BOBUFx66q1S23U7luNG7v8pmx0L5aFPQ/viewform?c=0&w=1


[Publication] - Intégrer les milieux humides dans l'aménagement urbain : des valeurs à partager sur le territoire

 Le Cerema publie ce document. Cette brochure  est destinée à informer les décideurs élus sur l'intégration des milieux humides dans les projets d'aménagement urbain en répondant à plusieurs questions : Quels rôles jouent les milieux humides en faveur de l'environnement ? Quels bénéfices pour la population en terme de cadre de vie ? Comment se lancer dans un projet de création ou de restauration de milieux humides ? …


[Actualité] - Les plantes aquatiques d’eau douce sans se mouiller les pieds

L'Association des Naturalistes de Yvelines (ANY) a organisé une conférence sur les plantes aquatiques d'eau douce, le 10 décembre,  à la Maison des associations de Versailles. L’eau frontière pour les plantes ? Les zones humides : écotone mouvant dans une interface complexe entre l’air, l’eau et le sol. Présentation illustrée à partir de clichés pris dans des étangs, gravières et retenues d’eau de France métropolitaine, sous et hors d’eau.

En savoir plus sur le site de l'ANY :
http://www.siteany78.org/spip.php?article589


[Actualité] - Le Finistère : à la pointe du combat pour la réhabilitation des des zones humides

Depuis cinq ans, le Finistère a entrepris un gros travail de réhabilitation des zones humides. Elles concernent 10 % de la surface du département. Quelques exemples :« Les procédures juridiques relatives aux travaux illégaux de destruction de zones humides restent trop souvent sans suite. Un sentiment d'impunité se développe ». « Le cadre juridique contraignant auquel les opérations de restauration sont soumises décourage les maîtres d'ouvrage ». 360 spécialistes représentant 200 organismes réunis à Brest ont signé un courrier demandant à Mme Royale une autre gouvernance des zones humides.
 

[Publication] - Analyse des instruments des politiques de la biodiversité : le cas de Natura 2000 en milieu littoral et marin

« Avec pour cas d’étude les sites Natura 2000 du littoral français, cette thèse vise à contribuer à une meilleure compréhension des pratiques en matière de mesures de conservation, analysées au travers du concept d’instruments d’action publique : quels sont les instruments choisis, à la fois dans la phase de planification et de mise en œuvre ? Quels sont les facteurs influençant ces choix ? »…
Michal Duhalde, Économies et finances. Université de Bretagne occidentale - Brest, 2016, thèse, publié le 30 novembre 2016.

Télécharger la thèse :
https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-01403848/document


[Actualité] - Recommandations pour limiter la propagation du virus de la grippe aviaire dans les zones humides

Les Ministères en charge de l'agriculture et de l'environnement ont rédigé un courrier à destination de l'ensemble des acteurs amenés à intervenir sur l'ornithofaune en zones humides afin de limiter la propagation du virus H5N8 de l'influenza aviaire. Dans ce courrier sont décrites les règles et recommandations à appliquer pendant le temps de la crise, jusqu'au retour à un niveau de risque "négligeable".


 

Réalisation :

Office International de l’Eau
15 rue Edouard Chamberland
87065 LIMOGES Cedex
Tél. : 05 55 11 47 80 - Fax : 05 55 11 47 48

Contact
Avec le soutien financier de l'AFB Avec le soutien financier de l'AFB
Si vous souhaitez vous désinscrire de cette lettre, cliquez ici