Lettre eau et biodiversité - Octobre 2016

Octobre 2016
Cette lettre vous est proposée par l'Office International de l'Eau
Le contenu de la veille n’engage que les auteurs des articles, blogs, publications, etc. Il est donné à titre informatif, et n’engage en aucune manière la responsabilité de l’OIEau.

Sommaire

Connaissance des habitats et espèces

[Vidéo/Film] - Entre Elorn et Aulne, le retour de la Loutre sur les cours d’eau de la rade de Brest

Cette conférence expose l’écologie de la Loutre, les causes de sa régression et de son retour, sa situation sur le territoire concerné et plus largement dans le Finistère, les enjeux de sa préservation et les actions locales menées en sa faveur localement.


[Publication] - Toxic and Harmful Microalgae of the World Ocean

L’UNESCO a publié, le 10 octobre, le premier recueil mondial de données sur les efflorescences algales nuisibles et toxiques, des micro-organismes qui appauvrissent les stocks de poissons, détruisent les fermes piscicoles et peuvent être porteuses de maladies voire causer la mort de l’homme et des gros animaux marins. L’augmentation des HAB (Harmful algal bloom) est étroitement liée à une exploitation intensive des zones côtières, à travers l’aquaculture, le tourisme et les autres activités humaines, qui a pour effet de mettre les populations et les ressources en contact avec les micro-algues toxiques. Cette monographie - 523 pages- est disponible en anglais et français, et est destinée à un large public, notamment aux pisciculteurs et aux conchyliculteurs, aux agences de surveillance et aux scientifiques. Elle présente des données identifiant 174 algues et 100 espèces produisant des toxines regroupées dans 24 classes chimiques différentes pour 11 pathologies humaines différentes. 

Voir aussi le Résumé pour les décideurs politiques sur les HAB : :
http://unesdoc.unesco.org/images/0023/002334/233419e.pdf

Consulter le site internet de l’ISSHA :
http://www.issha.org/Welcome-to-ISSHA/Web-shop/Toxic-and-Harmful-Microalgae-of-the-World-Ocean


[Publication] - Suivis biologiques des populations de poissons grands migrateurs du bassin Loire en 2015

Ensemble des résultats et données issus des études réalisées par LOGRAMI (Association Loire grands migrateurs) au cours de l’année 2015. Le rapport apporte des éléments de connaissances de la dynamique des espèces de poissons grands migrateurs en s’attachant aux phases de développement déterminantes pour chacune d’entre elles, ainsi qu’à leurs habitats. Ces données sont essentielles pour une aide à la gestion en cohérence avec l’état des populations.

En savoir plus sur les autres rapports : :
http://www.logrami.fr/publications/rapports/


[Actualité] - La jussie : premier bilan – Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Niortaise

Un premier bilan 2016 : plus de 50 tonnes de jussie ont déjà été retirées des voies d’eau durant le premier passage et le début du second passage en cours.
Depuis plus de 20 ans, l’Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Niortaise (IIBSN) met en œuvre un plan de gestion de la jussie dans la zone des marais mouillés du Marais poitevin. La forte dynamique de développement de cette espèce invasive, sa reproduction par le bouturage et les graines, ses grandes capacités d’adaptations aux différents milieux et conditions météorologiques et le territoire propice à sa prolifération (maillage hydraulique très dense, connexion des réseaux hydrauliques, eau stagnante, etc.) font de cette espèce un éternel envahisseur ; son éradication étant impossible.
 


Continuité écologique

[Vidéo/Film] - Agence de l'eau Loire Bretagne : continuité écologique de l'Aigre à Romilly-sur-Aigre (28)

Dans le cadre du contrat territorial Loir amont, le SMAR Loir 28 (syndicat mixte d’aménagement et de restauration du bassin du Loir en Eure-et-Loir) va restaurer la continuité de la rivière Aigre sur le site d’une ancienne scierie, à Romilly-sur-Aigre. Le projet consiste à recréer un bras semi-naturel dans l’ancien talweg. 80% du débit passera dans ce cours d’eau qui méandrera sur environ 610 m, 20 % du débit continuant à circuler dans le bief de l’ancienne scierie qui servira de bras de décharge en cas de crue. Ce film est le premier d’une série de trois. Deux autres seront réalisés en 2017 et 2018 pour suivre le chantier et montrer le résultat final.


Economie - Services écosystémiques

[Publication] - Proposition de scénarios de financement des politiques publiques de préservation des ressources en eau, de la biodiversité et des milieux marins

Le rapport, publié le 25 octobre par le CGEDD, recense les ressources financières disponibles, identifie les besoins de financement à cinq ans et propose des scénarios de financement pour les politiques de la biodiversité continentale et marine. Il est complété par une vingtaine d’annexes techniques.

Télécharger le rapport : :
http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/010447-01_rapport_cle232152.pdf


[Appel à projet] - Labex DRIIHM et des Observatoires hommes-milieux (OHM) : ouverture de l'appel à projets 2017

La saisie des projets se fait en ligne sur le site du Labex DRIIHM. Le texte général de l'APR présente les différents appels (OHM, ROHM, Post-doctorat) et explique également les modalités de soumission des projets. Les orientations de recherche des différents OHM sont détaillées dans une fiche spécifique à chaque OHM.

Consulter le texte de cadrage de l'APR : :
http://www.driihm.fr/images/files/Docs_ROHM/APR2017/Cadre_general_APR2017_FR.pdf

Consulter le site internet du Labex DRIIHM : :
http://www.driihm.fr/actus/actus-du-reseau/236-ouverture-de-l-apr-2017-du-labex-driihm

Consulter le site internet de l’OHM littoral méditerranée :
http://www.ohm-littoral-mediterraneen.fr/spip.php?article208


[Séminaire] - ESMERALDA Project : Testing ecosystem services mapping and assessment methods across Europe

ESMERALDA (Enhancing ecoSysteM sERvices mApping for poLicy and Decision mAking) project aims to deliver a flexible methodology to provide the building blocks for pan-European and regional assessment of ecosystems and their services. Mapping and assessment of ecosystems and their services (ES) are core to the EU Biodiversity (BD) Strategy. First of a series of five, the recent ESMERALDA Workshop was dedicated to testing methods for mapping and assessment of ecosystem services identified in the second project phase using real-world case studies. Taking place from 26 – 29 September 2016 in Prague, Czech Republic, ESMERALDA thematic Workshop III was attended by about 60 projects partners and stakeholders, who have been directly involved in the case studies, and who provided valuable feedback on the suitability of the methods to be used in different decision-making processes. The event was organized by the ESMERALDA partner CzechGlobe (Global Change Research Institute CAS).

En savoir plus sur le projet Emeralda : :
http://esmeralda-project.eu/

En savoir plus sur les publications et rapports Emeralda : :
http://esmeralda-project.eu/documents/2/


[Article] - Les espèces invasives

En dehors de situations radicales, comme dans les îles ou en présence de prédateurs invasifs, comment évaluer si une espèce invasive, qu’elle soit simplement accompagnatrice d’un changement, ou qu’elle en soit responsable, est « bon » ou « mauvais » dans une nature à la fois dynamique et devenue indissociable de notre culture comme de nos agissements ? Réguler trop systématiquement de tels mouvements, c’est vouloir contrer l’aspiration intrinsèque du vivant à s’ajuster aux changements, y compris opérés par l’homme. (Extrait du résumé de la revue : Revue juridique de l’environnement n°3, septembre 2016, pp. 497-507).


[Article] - Le mouvement dans les écosystèmes

En quoi la nature et l’environnement relèvent-ils de la notion d’écosystème ; pourquoi ne parle-t-on plus de « protection de la nature » ? Si la mobilité de biosystèmes et de technosystèmes ne fait guère de doute, il peut en être autrement pour des écosystèmes plus stables physiquement, comme une ville ou un massif forestier. Il faut savoir « donner du temps au temps » aux écosystèmes, en les considérant dans un continuum espace/temps. Ce n’est pas tellement dans son environnement qu’il faut chercher les mouvements d’un écosystème, mais plutôt à l’intérieur de celui-ci.(Résumé de la revue : Revue juridique de l’environnement 3/2016 (Volume 41), p. 493-496).


[Actualité] - Agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse : initiative de 8 millions d’euros en faveur de la biodiversité

L’agence de l’eau lance une initiative sous forme d’un appel à projets doté de 8 millions d’euros. Il cible en priorité les projets des collectivités, associations de protection de la nature, conservatoires et gestionnaires d’espaces naturels qui agissent pour la reconquête de la biodiversité des milieux aquatiques. Les lauréats verront leurs projets financés jusqu’à 80%. Le dépôt des dossiers s’effectue en deux temps : jusqu’au 30 novembre 2016 puis de nouvelles candidatures seront possibles jusqu’au 15 mai 2017.


[Publication] - Financement durable des aires marines protégées en Méditerranée

Les résultats de l’étude de Vertigo Lab sur le financement durable des aires marines protégées en Méditerranée ont été présentés lors du Congrès mondial de la nature de l’UICN qui s’est tenu à Hawaï début septembre.

Télécharger la présentation : :
http://www.vertigolab.eu/wp-content/uploads/2016/09/Med-MPA-Financial-analysis-MedPAN_RAC-SPA.pdf

En savoir plus sur l'étude : :
http://www.vertigolab.eu/financements-durables-des-aires-marines-protegees-de-mediterranee/


Politique - Stratégie

[Journée technique] - Climat-biodiversité : comment se faire entendre du Politique?

Chaque année, les chercheurs participant à la Plate-forme intergouvernementale scientifique et politique sur la biodiversité et les services écosystémiques (IPBES) rencontrent leurs collègues du Groupe intergouvernemental d’experts sur l’évolution du climat (Giec). L’occasion de lancer des passerelles entre les mondes de la biodiversité et du climat. A l’agenda de ces troisièmes rencontres, qui se sont tenues à Paris le 13 octobre: la prise de décision. Ou comment faire comprendre aux politiques l’urgence du problème ?


[Actualité] - Fête de la Science 2016 : "tout ce que vous voulez savoir sur les microalgues sans jamais avoir osé le demander" - Observatoire Océanologique de Villefranche sur Mer

L'Observatoire Océanologique de Villefranche-sur-Mer (OOV) a ouvert ses portes du 14 au 16 octobre pour célébrer la 25ème édition de la Fête de la Science dans les Alpes maritimes. C'était l'occasion de venir découvrir le monde de la recherche scientifique dans des magnifiques bâtiments classés monuments historiques, et de s'informer sur les sciences marines dans un contexte d'ateliers éducatifs ludiques et conviviaux. Une série d'activités a été proposée pour les grands et les petits. Cette année les algues étaient en vedette.


[Evènement] - Journées d’échanges sur les espèces exotiques envahissantes du bassin Loire-Bretagne

La Fédération des Conservatoires d'espaces naturels organise des journées d’échanges sur les espèces exotiques envahissantes du bassin Loire-Bretagne les 15 et 16 novembre à Orléans. Les présentations en plénière aborderont la réglementation ainsi que les différentes disciplines impliquées dans la thématique des invasions biologiques. Ces journées d’adressent aux acteurs impliqués dans la gestion des espèces exotiques envahissantes du bassin Loire-Bretagne, ainsi qu’aux personnes intéressées par cette thématique.

En savoir plus sur le programme : :
http://centrederessources-loirenature.com/mediatheque/especes_inva/Evenements/JE%2015-16/Programme%20seminaire.pdf


[Publication] - Le réseau du CPIE Bassin de Thau sort son nouveau catalogue d’animation 2016-2017

Plus de 90 animations aux thématiques variées, sont proposées par les 16 structures membres de son réseau. L'équipe pédagogique est composée de 23 éducateurs à l’environnement, aux compétences riches et variés accompagne tout public (enseignants, éducateurs, ou grand public...),  dans la création de leurs projets et la construction de programmes sur mesure !

 

Télécharger le catalogue : :
http://www.cpiebassindethau.fr/wp-content/uploads/2016/09/160901_Catalogue-animation-2016-2017_BD.pdf

Consulter le site du CPIE Bassin de Thau : :
http://www.cpiebassindethau.fr/


[Actualité] - Invasive-species import risk is higher from countries with poor regulation and political instability

The risk of alien species introduction via trade in plants is higher if the plants are from poorly regulated countries with high forest cover, calculates a recent study. For introductions via the vehicle and timber trades, the risk is higher if the exporting country is politically unstable. These findings could help border controls focus their surveillance efforts on imports from countries with risky socioeconomic profiles.
 

Pour la communication extraite du colloque : :
https://www.researchgate.net/publication/304003256_Corruption_development_and_governance_indicators_predict_invasive_species_risk_from_trade


[Publication] - Méditerranée : renforcement de l'interface entre science et politique (ISP) par l'approche écosystémique

Rapport de l'atelier de lancement "Mise en oeuvre de l'approche écosystémique en Méditerranée : renforcement de l'interface entre science et politique". Cet atelier, qui s'est tenu les 15-16 décembre 2015 à Sophia Antipolis, France, a réuni 44 participants en provenance des rives Sud, Est et Nord de la Méditerranée, représentant les Parties contractantes de la Convention de Barcelone, des institutions et projets de recherche scientifique, des ONG et des composantes du PNUE-PAM. L’objectif principal était de favoriser les échanges d’informations entre scientifiques et décideurs, et de mettre en évidence les enjeux politiques clés nécessitant des apports scientifiques en matière de surveillance, d’évaluation environnementale et d’élaboration de nouvelles mesures.

Télécharger le rapport : :
http://planbleu.org/sites/default/files/publications/rapport_atelier_ecap-spi_fr.pdf


[Publication] - Atlas régional de l'occupation des sols en France

Le Commissariat général au développement durable (CGDD) a publié le 11 octobre l'atlas régional de l'occupation des sols en 2012 en France. Il cartographie l'évolution de l'occupationn des sols pour chaque régionn. L'Atlas présente également des statistiques synthétiques de l'occupation des sols (artificialisation, terres agricoles, milieux naturels, forêts…) et de son évolution pour chaque région sur la période 2006-2012.
La loi sur la biodiversité d'août 2016 reconnaît la protection des sols d'intérêt général, en les intégrant au patrimoine commun de la nation dans le code de l'environnement.

Télécharger l'atlas régional de l'occupation des sols en France : :
http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/fileadmin/documents/Produits_editoriaux/Publications/Datalab/2016/atlas-regional-de-loccupation-des-sols-en-france__clc_.pdf

En savoir plus sur le site actu-environnement.com : :
http://www.actu-environnement.com/ae/news/cgdd-cartographie-evolution-occupation-sols-region-27676.php4#xtor=ES-6


[Actualité] - Saint-Brieuc récompensée par les 3 libellules de la biodiversité

Engagée dans une démarche d'écriture d'un Atlas de la biodiversité communal avec l'association VivArmor Nature, la ville de Saint-Brieuc vient d'être récompensée par le prix « Trois libellules de la biodiversité ». Cette distinction vient ainsi récompenser les bonnes pratiques de la collectivité en matière de développement durable, de préservation de la biodiversité et de valorisation de l'environnement.


[Actualité] - Centre de Sauvegrade de la faune sauvage (CNFS) Picardie Nature : 4 jeunes phoques reprennent la mer

Ces jeunes phoques sont nés et se sont échoués en détresse, sur le littoral Picard, au cours de l’été 2016, des suites d’une séparation prématurée mère-petit avant le sevrage. Ces animaux ont, au cours des quatre derniers mois, été accueillis au Centre de Sauvegarde de la Faune Sauvage de Picardie Nature. Il s’agit bien là d’un retour normal d’animaux originaires de la baie de Somme, dans leur milieu naturel et nullement d’une introduction d’animaux.

Pour télécharger le dossier de presse des phoques : :
http://www.picardie-nature.org/IMG/pdf/dossier-presse-phoques-2016.pdf


[Actualité] - L'agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse  : un appel à projets pour reconquérir la biodiversité des milieux aquatiques

Quels projets sont soutenus ? Toute opération qui vise la reconquête ou la préservation de la biodiversité et de la ressource en eau sur les espaces à enjeux (réservoirs biologiques sur les têtes de bassin versant, zones humides, milieux marins et "hot spots" côtiers de biodiversité, etc.). Cet appel à projets,  lancé le 6 octobre, cible les projets des collectivités, des associations de protection de la nature, des conservatoires et des gestionnaires d'espaces naturels.


[Article de presse] - Auvergne-Rhône-Alpes : projet de partenariat avec les chasseurs pour protéger la biodiversité

C’est la première fois en France qu’une Région élabore un projet de partenariat avec la Fédération régionale des chasseurs. Une décision qui sera en plus agrémentée d’une subvention de près de 3 millions d’euros sur une période de 3 ans pour les chasseurs d’Auvergne-Rhône-Alpes assortie d’une baisse du budget alloué à l’environnement de 30%.

 


Recherche et informations scientifiques

[Actualité] - Egypte : l'eau usée fait pousser la forêt dans le désert

Des scientifiques ont choisi de faire pousser des forêts pour combattre l’avancée du désert. L’idée est géniale et simple : utiliser les eaux usées semi-traitées, généreusement chargées en phosphates et en nitrogène, pour faire pousser la forêt.

Voir la vidéo : :
https://www.youtube.com/watch?v=EOSFKGay5Hg&feature=youtu.be


[Publication] - Planète vivante 2016 : risque et résilience dans l'anthropocène

Les populations de vertébrés - poissons, oiseaux, mammifères, amphibiens et reptiles - ont chuté de 58% entre 1970 et 2012. Et si nous ne faisons rien pour inverser la tendance, ce déclin pourrait continuer à s’aggraver jusqu’à atteindre 67% d’ici 2020. C’est sur ce nouveau constat alarmant que s’ouvre l’édition 2016 du Rapport Planète Vivante, analyse scientifique réalisée tous les deux ans par le WWF concernant la santé de notre planète et l'impact de l'activité humaine.

Télécharger le rapport Planète vivante 2016 : :
http://assets.wwffr.panda.org/downloads/27102016_lpr_2016_rapport_planete_vivante.pdf

Télécharger la synthèse Planète vivante 2016 : :
http://awsassets.wwfffr.panda.org/downloads/27102016_synthese_2016_rapport_planete_vivante.pdf

Lire artilce dans le monde.fr : :
http://www.lemonde.fr/biodiversite/article/2016/10/27/la-moitie-des-vertebres-a-disparu-en-quarante-ans_5020936_1652692.html

Voir la vidéo : :
https://www.youtube.com/watch?v=Z4FUBIkPWvw


[Article] - Trajectoire sociopolitique d’un indicateur de biodiversité forestière : le cas du bois mort

La communauté scientifique est parvenue à faire du volume de bois mort un des indicateurs de référence de la biodiversité des forêts françaises. Mais ce statut est sans cesse menacé par les nouvelles techniques développées par la communauté scientifique. La « diversité » des pièces de bois mort apparaît comme une métrique plus intéressante que le volume de bois mort lui-même. De même les nouveaux procédés métrologiques (par ex le barcoding ADN) permettent de décrire la biodiversité saproxylique sans même inventorier le volume de bois mort au risque de ringardiser cette métrique traditionnelle. Mais d’autres facteurs - coût d’acquisition des données, facilité de mise en œuvre, communicabilité, etc. – peuvent convaincre les autorités publiques de s’en tenir à la méthode classique d’estimation du volume de bois mort. Indicateur de gestion et objet de recherche, la catégorie « bois mort » pourrait à terme prendre des trajectoires très divergentes.


Réglementation

[Article] - Biodiversité : les potentialités de l’obligation réelle environnementale

Après plusieurs tentatives avortées, l’obligation réelle environnementale a été consacrée par la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. Ce dispositif, qui permet à un propriétaire de faire peser sur son bien des obligations librement définies dans un contrat, apparaît à la fois comme une aide à la mise en œuvre de politiques publiques, et comme un instrument au service de choix privés. C’est  l’article 72 repris dans l’article L.132-3 du Code de l’environnement qui a été discuté dans cet article. Pour en savoir plus et lire l'article (accès restreint et sur abonnement) : les_potentialites_de_lobligation_reelle_environnementale_-_droit_-_environnement-magazine.pdf

Lire l'article L.132-3 du Code de l’environnement : :
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000033025775&cidTexte=LEGITEXT000006074220&dateTexte=20160916

Consulter l'article 72 la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 : :
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/8/8/2016-1087/jo/texte


[Article] - La loi sur la biodiversité biologique : une certaine déception?

La loi sur la diversité biologique n’a été votée, finalement, qu’après bien des tergiversations. Sans doute est-elle une avancée et l’on ne saurait bouder son plaisir à voir énoncer la valeur patrimoniale et l’importance nationale de la biodiversité. Mais, si cette loi a ravivé une certaine fièvre, c’est sur l’introduction d’un « principe de non-régression », alors même que sa portée risque d’être très réduite à défaut de constitutionnalisation. Pour en savoir plus sur cette tribune publiée le 26 octobre dans la revue Environnement Magazine (article accès restreint sur abonnement) : tribune-loi_biodiversite.pdf


[Article] - Introduction à la dette écologique en droit international : dette négative et dette positive

La dette écologique est un concept politique qui vise à faire reconnaître la nocivité des modes de production et de consommation fondés sur l’extraction de ressources naturelles et leur échange dans le cadre d’une économie de marché. On la réduit souvent à la responsabilité financière qui en découlerait pour les États industrialisés. Pourtant, ceci ne correspond qu’à un versant de la dette écologique. Si réparer est une fonction fondamentale du droit, celui-ci doit aussi pouvoir énoncer des règles positives, en l’occurrence quant à la gestion soutenable des ressources naturelles.

En savoir plus sur les autres articles de la revue Vertigo HS 26 : :
http://vertigo.revues.org/17484


[Publication] - RESTAUREG : Guide pratique des démarches réglementaires - Pôle-relais lagunes méditerranéennes

Le Pôle Mer Méditerranée a lancé en 2015 l’étude Restaureg, co-financée par l’AERMC, la DREAL Provence-Alpes-Côte d’Azur et la région Provence-Alpes-Côte d’Azur. L’objectif de cette étude était d’analyser et synthétiser la réglementation pour la mise en œuvre de projets de génie écologique innovants. Capitalisant sur ses résultats, ce guide co-conçu par le Pôle Mer Méditerranée, un groupement d’avocats et les services de l’Etat permet de faciliter les démarches préalables des porteurs de projets de génie écologique côtier en leur  apportant une meilleure compréhension des processus d’autorisation règlementaire.
 

Télécharger le guide : :
http://www.polemermediterranee.com/Le-Pole-Mer-Mediterranee/Documentation/Genie-Ecologique-Cotier


LOI n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (rectificatif)

dans l’article 39  du texte de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, qui porte sur l’application du protocole de Nagoya, les numéros de deux articles du code de l’environnement ont été mentionnés, alors qu’un seul était concerné. Rectificatif au Journal officiel du 9 août 2016, texte n° 2, à l'article 39,au 1° du I de l'article L. 415-3-1 :
Au lieu de : « au sens de l'article L. 412-3 L. 412-4, »,
Lire : « au sens de l'article L. 412-4, ».


[Publication] - La préservation de la biodiversité : de nouvelles compétences à développer en agriculture

Dans un avis rendu en septembre, le Conseil économique, social et environnemental (CESE) identifie la connaissance des écosystèmes et des services qu'ils rendent comme un élément structurant des formations, tant initiales que continues, pour une multitude de métiers, parmi lesquels l'agriculture. Le rapport en appui à l'avis rendu recense d'abord les différentes méthodes et modalités de comptabilisation des emplois concernés, directement ou indirectement, par la préservation et la restauration de la biodiversité. Il pointe les difficultés à mener ce type d'exercice, dans le cadre de la nomenclature actuelle des « métiers verts », « verdissants » ou des « éco-activités ». Comme pour la plupart des secteurs d'activité mentionnés, la préservation de la biodiversité se traduira plus par une évolution des métiers existants, que par la création nette d'emplois. Une exception toutefois : le développement de l'agriculture biologique ou de la permaculture, plus utilisatrices de main-d’œuvre, devrait continuer à générer des emplois (extrait de la note de synthèse - Muriel Mahé, Centre d’études et de prospective)
 

En savoir plus sur la note de Muriel Mahé : :
http://veilleagri.hautetfort.com/archive/2016/10/12/la-preservation-de-la-biodiversite%C2%A0-de-nouvelles-competences-5861758.html


[Texte réglementaire] - Projets d’ordonnance et de décret créant l’autorisation environnementale

Deux projets de textes (ordonnance et décret), en consultation jusqu'au 30 octobre, amorcent la généralisation de l'autorisation environnementale unique, en tirant les enseignements des expérimentations en cours dans plusieurs régions. Le projet d'ordonnance précise le champ des projets soumis à autorisation environnementale, à savoir les ICPE et les Iota relevant du régime d'autorisation, ... L'autorisation environnementale intègre et "se substitue" (L.181-2) aux autorisations spéciales au titre des réserves naturelles nationales et des sites classés, aux dérogations aux mesures de protection de la faune et de la flore sauvage, à l'absence d'opposition au titre des sites Natura 2000, ...
 

En savoir plus article sur Localtis.info : :
http://www.localtis.info/cs/ContentServer?pagename=Localtis/LOCActu/ArticleActualite&jid=1250271452895&cid=1250271448615

En savoir plus billet du Cabinet d'avocats Arnaud Gossement : :
http://www.arnaudgossement.com/archive/2016/06/08/autorisation-environnementale-unique-un-projet-d-ordonnance-5812504.html


[Texte réglementaire] - Consultation publique du projet de décret relatif au contrôle et à la gestion de l’introduction et de la propagation de certaines espèces animales et végétales

Suite à l’adoption de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, en août dernier, le Ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer (MEEM), lance une consultation publique sur le projet de décret pour le contrôle des espèces exogènes envahissantes jusqu’au 27 octobre 2016.

Voir le texte de loi -la Commission européenne publie la liste des espèces invasives à combattre : :
http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/HTML/?uri=CELEX%3A32016R1141&from=FR

Voir article Actu-Environnement : :
http://www.actu-environnement.com/ae/news/decret-controle-especes-exotiques-envahissantes-consultation-27629.php4

Télécharger le projet de décret : :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/DEVL1627665D_Projet_de_decret.pdf


[Texte réglementaire] - Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 28 janvier 2013 déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture des poissons ou pour la pêche professionnelle...

Le stock ’Nord’ de bar européen (Dicentrarchus labrax) a été soumis a des mesures d’urgence en 2015 dans certaines zones en raison de son état biologique très inquiétant. Ces dispositions ont eu des conséquences particulièrement négatives pour certains pêcheurs professionnels exploitant ce stock de bar.


[Billet-Blog] - Barrage de Fourogue (Tarn): vers la légalisation d'un ovni

Illégal depuis 1997, terminé et mis en eau malgré des décisions de justice, malgré des infractions caractérisées constatées par huissier et par des PV de la police de l'eau, le barrage de Fourogue fait aujourd'hui l'objet d'une procédure surréaliste de régularisation.


[Texte réglementaire] - Consultation publique - Texte d’application de la loi biodiversité - Projet de décret relatif aux parcs nationaux et aux réserves naturelles

Le décret relatif aux parcs nationaux et aux réserves naturelles comprend 3 articles d’application de la "loi biodiversité" (loi n°2016-1087 relative à la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages) et 13 articles additionnels. Consultation ouverte jusqu’au 6 novembre 2016.

Télécharger le projet de décret : :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/DEVL1629214D_DCE_Parcs_nationaux_DEB.pdf


Trame verte et bleue

[Actualité] - Après la loi Notre et la loi pour la Biodiversité, comment conjuguer la TVB avec le SRADDET ?

Le séminaire dédié à la mise en œuvre de la trame verte et bleue était  co-organisé par le ministère et l’ARF le 21 septembre dernier. Cette journée a permis de montrer la forte mobilisation des équipes régionales et la richesse des partenariats mis en place suite à l’adoption des SRCE. L’objectif de cette journée était également d’échanger les points de vue sur les évolutions en cours du contexte politique et organisationnel de la TVB suite à la réforme territoriale et à l’adoption de la loi Biodiversité. La création des agences régionales de la biodiversité, devrait permettre notamment d’accélérer le déploiement de projets en faveur de la biodiversité au plus près des régions. Pour faciliter la transition vers le SRADDET (schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires), le ministère mettra en place un dispositif d’accompagnement auprès des équipes régionales : révision des orientations nationales, appui à la préparation de la note d’enjeu territoriale...
 
 


La Trame verte et bleue : intégrer les enjeux de la biodiversité et l'aménagement du territoire

La trame verte et bleue (TVB) a pour objectif de préserver et recréer les connexions paysagères nécessaires pour la biodiversité afin qu’elle puisse se disséminer et se reproduire. Elle vise à favoriser un aménagement durable du territoire permettant de pérenniser les services rendus par la biodiversité ordinaire et remarquable. Paul Delduc, directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature au MEEM, en présente les grands enjeux. Béatrice Gillet, chargée de mission du syndicat mixte du SCoT de l’agglomération messine explique comment la trame a été intégrée au niveau du territoire. Cette vidéo a été tournée dans le cadre du programme de recherche action publique, agriculture et biodiversité (DIVA) du MEEM (Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer). Vidéo à voir ou à revoir.


[Formation] - Outils fonciers et contractuels mobilisables pour la Trame verte et bleue

Objectifs du stage : mobiliser les outils adéquats pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques. Il aura lieu du 6 au 8 décembre à Montpellier.

 


Zones humides

[Article de presse] - Spain could be first EU country with national park listed as 'in danger'

Doñana wetlands in Andalusia is home to thousands of species but has lost most of its natural water due to industry and faces ‘danger’ listing by Unesco.


[Actualité] - Impliquer les publics adultes « non spécialistes » dans la préservation des milieux humides

La Plateforme franc-comtoise d'éducation à l'environnement et au développement durable, l'Animation en faveur des milieux humides de Franche-Comté et le Réseau des gestionnaires de milieux aquatiques de Bourgogne Franche-Comté organisent en partenariat une journée d'échange de pratiques dans la préservation des milieux humides, le 29 novembre, à la Maison de l'Ognon, à Boulot (70). Cette journée tecnnique permettra de partager des outils pour mieux toucher les acteurs à la préservation de milieux naturels à forts enjeux, les milieux humides.


[Publication] - Maîtriser les notions de zones et de milieux humides liés à l'activité agricole

Le guide destiné au réseau des Chambres d’agriculture, a vocation à être un outil simple d’utilisation, pratique et opérationnel, permettant à tout conseiller une appropriation de la réglementation sur les zones humides pour conseiller et accompagner les agriculteurs, et mettre en oeuvre un programme d'actions.

Télécharger le guide : :
http://www.chambres-agriculture.fr/fileadmin/user_upload/National/002_inst-site-chambres/actu/2016/GuideZH_VF.pdf


[Publication] - Pôle-relais lagunes méditerranéennes : guide théorique & pratique de la communication élus / salariés des structures de gestion des zones humides littorales

L’objectif de ce guide est d'optimiser la communication pour favoriser in fine une meilleure préservation des milieux humides littoraux dans l’aménagement du territoire. Cette édition intervient suite à la formation "Mieux communiquer avec vos élus en zones humides littorales"  du 30 juin, organisée par le Pôle-relais lagunes méditerranéennes.

Télécharger le guide : :
http://www.pole-lagunes.org/ftp/formation/formation_com_elus2016/GUIDE%20COMMUNICATION%20elus%20salaries.pdf

Lire le Retour sur la formation "Mieux communiquer avec vos élus" : :
http://www.pole-lagunes.org/actualites/infos-des-lagunes/dernieres-actus/retour-sur-la-formation-mieux-communiquer-avec-vos-elus


[Actualité] - Vers une « Alliance pour les zones humides de Méditerranée » ?

Les représentants d’ONGs internationales et nationales du bassin méditerranéen et d’organismes de recherche se sont réunis à la Tour du Valat, les 4 et 5 octobre, pour discuter du concept d'une « Alliance Zones humides de Méditerranée » et de son possible développement. L'ambition première de cette « alliance » est de constituer une plate-forme entre la communauté scientifique et les ONG impliquées dans la conservation et la gestion durable des zones humides méditerranéennes, dans le cadre de l'initiative Medwet (2008), afin de porter plus haut leur voix commune auprès des citoyens et des décideurs pour alimenter les politiques publiques et  l'agenda international.


[Article de presse] - À Beuzeville (Eure-Normandie) : les élus communautaires ont été sensibilisés à la protection des zones humides

Le développement du tourisme vert et la préservation des zones humides sont les principaux enjeux du programme Ramsar. Deux animateurs de la convention Ramsar ont rappelé aux élus communautaires la mission qu’ils mènent notamment auprès des jeunes, en l'occurrence la création d'un club CPN (connaître et protéger la nature) pour les enfants du canton de Quillebeuf-sur-Seine. Ces enjeux majeurs ont été au cœur du 8e séminaire Ramsar France qui s'est tenu à Pont-Audemer du 19 au 21 octobre.

 


[Actualité] - Agence de l'eau Adour Garonne et CDC Biodiversité : lancement de Nature 2050

La Caisse des Dépôts s’engage aux côtés de l’agence de l’eau Adour-Garonne et de CDC Biodiversité (filiale de la Caisse des Dépôts entièrement dédiée à l’action en faveur de la biodiversité) pour la reconquête des zones humides et la restauration de la Biodiversité dans le nord du bassin de la Dordogne. Nature 2050, dont le lancement a eu lieu ce 18 octobre, est un programme pilote d’actions concrètes favorisant la restauration de la biodiversité et l’adaptation des territoires agricoles, naturels et forestiers français, et recourant à des solutions basées sur la nature. Il est conduit par CDC Biodiversité qui s’engage à agir, jusqu’en 2050, sur les territoires concernés.

 

En savoir plus sur CDC Biodiversité : :
http://www.cdc-biodiversite.fr/

Lire un autre article sur le site de Localtis.info : :
http://www.localtis.info/cs/ContentServer?pagename=Localtis/LOCActu/ArticleActualite&jid=1250271626823&cid=1250271624942

Consulter le programme de Nature 2050 : :
http://www.nature2050.com/


[Actualité] - Déchets Plastiques en lagunes : vecteurs d’espèces planctoniques nuisibles

Les surfaces des déchets plastiques fournissent un substrat attractif et alternatif pour un certain nombre d’espèces opportunistes comme les microalgues nuisibles, favorisant leur dissémination.  Le projet LAG-P2 concerne deux sites d’étude de l’Observatoire Homme milieux Littoral méditerranéen : la lagune du Prévost très anthropisée (golfe d’Aigues-Mortes), la lagune de Biguglia en Corse très dégradée par une pression anthropique croissante et la lagune de Diana en Corse moins impactée. Les objectifs de ce projet visent à quantifier les déchets plastiques dans ces milieux lagunaires présentant des conditions d’anthropisation distinctes, Trois prélèvements sur l’année 2016 sur ces lagunes : les périodes contrastées (Mars-Avril, Août-Septembre et Novembre-Décembre), en termes de conditions climatiques et donc de facteurs abiotiques, pourraient avoir une influence sur la colonisation des déchets plastiques par les microorganismes.


[Journée technique] - Pôle-Relais Tourbières : agir pour les tourbières et les milieux tourbeux

La Fédération des Conservatoires d'espaces naturels - Pôle Loire et Pôle Relais Tourbières organise le mardi 8 novembre, à Clermont-Ferrand, une journée technique destinée aux gestionnaires de zones humides des têtes de bassins versants. Tourbières et marais seront au cœur des échanges. Le but de cette journée est de mettre en synergie des techniques de restauration hydraulique et des pratiques de gestion concrètes. Il s'agit d'optimiser les actions en profitant au mieux des expériences réciproques puis d'échanger sur les complémentarités des programmes opérationnels Loire et Massif Central.


[Article de presse] - La Brenne tire profit de son classement en zone humide

Le Parc naturel régional de Brenne va bénéficier d’un contrat territorial zone humide de près de 7 M€ qui lui permettra de concrétiser quarante-cinq volets d’action pour les cinq ans à venir. Cinq grands chapitres ont été retenus dans ce contrat qui sera mis en œuvre au 1er janvier 2017. La préservation de la ressource en eau s'appuiera ainsi sur une cartographie des étangs, des aménagements de zones dégradées du réseau d'alimentation hydrique des plans d'eau, la réduction de l'utilisation de produits phytosanitaires. L'objectif sera aussi de conforter le rôle de réservoirs de biodiversité des zones humides avec des inventaires et des suivis de la faune et de la flore remarquables, la régulation des espèces exotiques envahissantes, une meilleure gestion des pelouses calcicoles.

 


[Vidéo/Film] - Tourbière des Douillons à Nanchez (39) : travaux de restauration fonctionnelle

Travaux réalisés dans le cadre du programme Life tourbières du Jura.


[Actualité] - Motion adoptée pour garantir une action mondiale en faveur des tourbières

Le Congrès mondial de la nature, qui a eu lieu en septembre à Hawai'i, a vu l'adoption d'une motion qui vise à "assurer l’avenir des tourbières du monde entier". Soutenue à 96 %, elle prendra désormais une place particulière dans la politique internationale de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN). Cette motion note qu'il y a des tourbières sur tous les continents ; que les tourbières occupent 3% de la superficie émergée de la Terre mais qu’elles stockent pourtant plus de carbone que toute la végétation du monde, y compris toutes les forêts, ... ;  qu'elles sont parmi les écosystèmes les plus précieux de la Terre (car elles fournissent aussi de l’eau propre et jouent un rôle vital dans la gestion des crues), et qu’elles entretiennent toute une biodiversité rare, spécialisée et menacée, et sont en outre d’importants gisements paléontologiques...


Réalisation :

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